JOURNEE TECHNIQUE ARTANC
27/06/2012 à Toulouse
NOM PRENOM EMP
ABGUILLERM Mickaël ETEN Environnement
ALBERT Christophe VEOLIA Eau
AUMETTRE Benoit Secrétaire Adj ARTANC - CG 24
BADET Anthony SDE 17
BAL Guillaume Communauté de communes des Deux Rives
BALAWENDER Marc SIECT
BASTIE Bruno SPANC des Hautes Vallées de Gascogne
BAUDRY...
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JOURNEE TECHNIQUE ARTANC 27/06/2012 à Toulouse NOM PRENOM EMP ABGUILLERM Mickaël ETEN Environnement ALBERT Christophe VEOLIA Eau AUMETTRE Benoit Secrétaire Adj ARTANC - CG 24 BADET Anthony SDE 17 BAL Guillaume Communauté de communes des Deux Rives BALAWENDER Marc SIECT BASTIE Bruno SPANC des Hautes Vallées de Gascogne BAUDRY Christophe SAUR BAYLE Christophe SMDRA BENGOCHEA Mathieu Syndicat Gave et Baïse BERGERET Audrey CC Vallée de Barétons BERGES Gary RIEA des Cazères et Couladère BOUCHEZ Bertrand SIDE de la Région de Nontron BOULP Lauriane AGENCE DE L EAU Adour Garonne BOURCHENIN Marie-Anouk SAUR BOURDE Laure CC PAYS ISSIGEACOIS BOURRETERE Xavier CC du Bas Armagnac BOUTHIERS Aurélie SIDE de la Région de Nontron CAPDEVIELLE - DARRE Nathalie SDE 17 CAPPOEN Julien PURE Environnement CARREAU Mallorie VEOLIA Eau CAVAILLE Laurence communauté de communes CAUSSE SEGALA LIMARGUE CEP Benoit SICOVAL CHANCEL Nadège AGENCE DE L EAU Adour Garonne CHAPEROT-REGAZZACCI Virginie syndicat adour ursuia
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Siège social de l’ARTANC : SIDE de la Région de Nontron, Le Moulin Ruiné, 24 300 LE BOURDEIX
JOURNEE TECHNIQUE DE L’ARTANC
MERCREDI 27 JUIN 2012
Agence l’Eau Adour Garonne
90 rue du Férétra
33 078 TOULOUSE Cedex 4
Bulletin d’inscription
à retourner au plus tard le vendredi 22 juin 2012 à l’attention de VILLEVEYGOUX B...
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Siège social de l’ARTANC : SIDE de la Région de Nontron, Le Moulin Ruiné, 24 300 LE BOURDEIX JOURNEE TECHNIQUE DE L’ARTANC MERCREDI 27 JUIN 2012 Agence l’Eau Adour Garonne 90 rue du Férétra 33 078 TOULOUSE Cedex 4 Bulletin d’inscription à retourner au plus tard le vendredi 22 juin 2012 à l’attention de VILLEVEYGOUX B par mail : b. villeveygoux@side-reg-nontron. com fax : 05. 53. 56. 57. 51 ou par courrier postal : SIDE de la Région de Nontron – Le Moulin Ruiné – 24300 – Le Bourdeix Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Structure/Collectivité : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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JOURNÉE TECHNIQUE DE L’ARTANC
MERCREDI 27 JUIN 2012
Agence l’Eau Adour Garonne
90 rue du Férétra
33 078 TOULOUSE Cedex 4
PROGRAMME
9h00 Café d’accueil
9h30 Actualité réglementaire et technique
Intervention de Madame Jessica LAMBERT, Ministère de l’écologie
11h00 Evolution des agréments : suivi in situ, suspension,...
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JOURNÉE TECHNIQUE DE L’ARTANC MERCREDI 27 JUIN 2012 Agence l’Eau Adour Garonne 90 rue du Férétra 33 078 TOULOUSE Cedex 4 PROGRAMME 9h00 Café d’accueil 9h30 Actualité réglementaire et technique Intervention de Madame Jessica LAMBERT, Ministère de l’écologie 11h00 Evolution des agréments : suivi in situ, suspension, retrait… Intervention de Monsieur Abdel LAKEL (CSTB) 12h30 Pause déjeuner 14h00 Etat d’avancement du Plan d’Action National ANC (PANAC) Intervention de Madame Jessica LAMBERT, Ministère de l’écologie 15h00 Les grands axes du 10 ème programme de l’Agence de l’Eau AdourGaronne en matières d’ANC Intervention de Monsieur Bernard JAYET (AEAG) 16h00 Questions-réponses, échanges avec la salle 17h00 Fin de la journée
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WEEK-END RANDO QUAD ACPT
Foire de la CHANDELEUR À JAVERLHAC
Samedi 4 et Dimanche 5 Février 2012
ATTENTION LIMITE 60 QUADS
Départ à 8h30 après le contrôle des inscriptions et la remise des tickets repas
Renseignements : Francis MERCIER au 06.
25.
25.
61.
76 ou Frédéric LANNET au 05.
53.
60.
95.
36 (HR)
Site : www.
acpt-24.
com...
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WEEK-END RANDO QUAD ACPT Foire de la CHANDELEUR À JAVERLHAC Samedi 4 et Dimanche 5 Février 2012 ATTENTION LIMITE 60 QUADS Départ à 8h30 après le contrôle des inscriptions et la remise des tickets repas Renseignements : Francis MERCIER au 06. 25. 25. 61. 76 ou Frédéric LANNET au 05. 53. 60. 95. 36 (HR) Site : www. acpt-24. com Mail: www. acpt-24@orange. fr Bulletin d inscription à retourner avant le 20/01/2012 accompagné du règlement à l’ordre de l’Association Chemin Pour Tous ainsi que les photocopies : de votre assurance (carte verte), de votre carte grise et du permis de conduire à l’une des adresses suivantes : -M. MERCIER Francis Lage 24300 Saint Martial de Valette -M. LANNET Frédéric Lieu-dit: Ars 24300 Saint Martin Le Pin …. . ………………………………………………………………………………. BULLETIN D INSCRIPTION NOM: Prénom: Adresse: Tél. : E-mail: VÉHICULE Marque et type de quad : Cylindrée: N° d immatriculation: Compagnie d assurance: N° du contrat: A régler: - Chaque participant est responsable de lu
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Assainissement non collectif
Le suivi de la qualité des rejets
Journée ARTANC 17 novembre 2011
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244, chemin Bellevue
64 300 Baigts de Béarn
tél: 05‐59‐65‐16‐94tél: 05 59 65 16 94
info.
mpe@orange.
fr
www.
mpe64.
com
Mise en œuvre des techniques de
dispersion et d’irrigation souterrainedispersion et d irrigation souterraine
des eaux usées traitées issues
d di itifdes dispositifs
d’Assainissement...
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244, chemin Bellevue 64 300 Baigts de Béarn tél: 05‐59‐65‐16‐94tél: 05 59 65 16 94 info. mpe@orange. fr www. mpe64. com Mise en œuvre des techniques de dispersion et d’irrigation souterrainedispersion et d irrigation souterraine des eaux usées traitées issues d di itifdes dispositifs d’Assainissement Non Collectifd Assainissement Non Collectif ARTANC – 17 novembre 2011 Réunion ARTANC du 17 Novembre 2011
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PROJET : version du 14 novembre 2011 soumise à
consultationbook.
doc
page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ministère de l’écologie, du
développement durable, des transports
et du logement
NOR :
Remarque préalable : l’arrêté du 7 septembre 2009 sera modifié.
Pour faciliter la lecture
du texte, le projet ci-joint est une...
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PROJET : version du 14 novembre 2011 soumise à consultationbook. doc page 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement NOR : Remarque préalable : l’arrêté du 7 septembre 2009 sera modifié. Pour faciliter la lecture du texte, le projet ci-joint est une version « consolidée » de l’arrêté modifié ARRETE (modifié) fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ; Vu la directive 2006/7/CE du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ; Vu la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau ; Vu la directive 98/34/CE modifiée du 20 juillet 1998,
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Articulation GT mise en œuvre actions du PANANC et autres existants
Comité du suivi du
PANANC GT
réglementatio
n
Animation DEB
DGS
Révision arrêté
GT aides aux choix filieres
(usagers)
Animation FNSA /DEB
Outil d’aides au choix
filières
GT formations
- SPANC
animation DEB/ ONEMA
en lien convention OIEAU
- installateurs...
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Articulation GT mise en œuvre actions du PANANC et autres existants Comité du suivi du PANANC GT réglementatio n Animation DEB DGS Révision arrêté GT aides aux choix filieres (usagers) Animation FNSA /DEB Outil d’aides au choix filières GT formations - SPANC animation DEB/ ONEMA en lien convention OIEAU - installateurs concepteur animation DEB/IFAA en lien convention OIEAU cahier des charges référentiel et déploiement formation GT suivi in situ Animation DEB / ONEMA En lien convention CSTB et CEMAGREF et projet CGDD Cahier des charges méthodologie et organisation GT agences onema Animation DEB AERMC Orientations 10 eme programme GT « consultation réseau » (convention FNCCR) / GT ASTEE ANC (lettre de cadrage DGS DEB) P16E commission assainissement (AFNOR) - DTU (GET1) - Infiltration (GE5) - Conception (GE4) ? - Révision normes (GM41) - Référentiel diagnostic ? GT observatoire Animation ONEMA GRAIE Cahier des charges organisation et méthodologie OBIPIA communication GT accompagnement des
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Méthode de travail
Comité de suivi du
PANANC
GT accompagnement
SPANC GT consultation
réseau
Porteur de projet
3-Synthèse réseaux
DEB / DGS
Réseaux/ asso SPANC
2-Consultation GT
1- Elaboration projet
3-Synthèse réseaux
GT PANANC
1 Elaboration projet
2-Consultation GT4-Diffusion au GT
4-Diffusion au GT5-proposition et
validatio
n...
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Méthode de travail Comité de suivi du PANANC GT accompagnement SPANC GT consultation réseau Porteur de projet 3-Synthèse réseaux DEB / DGS Réseaux/ asso SPANC 2-Consultation GT 1- Elaboration projet 3-Synthèse réseaux GT PANANC 1 Elaboration projet 2-Consultation GT4-Diffusion au GT 4-Diffusion au GT5-proposition et validatio n projet 6-consultation projet 5-proposition et validatio n projet
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Articulation GT « consultation réseau » et GT accompagnement SPANC
Porteur de projet et participation au GT
GT formations
- SPANC
animation DEB/ ONEMA
en lien convention OIEAU
- installateurs concepteur
animation DEB/IFAA
en lien convention OIEAU
cahier des charges référentiel
et déploiement formation
GE suivi in situ
Animation...
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Articulation GT « consultation réseau » et GT accompagnement SPANC Porteur de projet et participation au GT GT formations - SPANC animation DEB/ ONEMA en lien convention OIEAU - installateurs concepteur animation DEB/IFAA en lien convention OIEAU cahier des charges référentiel et déploiement formation GE suivi in situ Animation DEB / ONEMA En lien convention CSTB et CEMAGREF et projet CGDD et étude AEAG/Véolia Cahier des charges méthodologie et GT « consultation réseau » (convention FNCCR) = comité de pilotage de la convention P16E commission assainissement (AFNOR) - DTU (GET1) - Infiltration (GE5) - Conception (GE4) ? - Révision normes (GM41) GT observatoire Animation ONEMA / GRAIE Cahier des charges organisation et méthodologie GT accompagnement des SPANC Animation DEB / ANSATESE Documents d’accompagnement des SPANC dans leur mission Légende : GT PANANC Thème Porteur de projet Participation des SPANC à la normalisation Formation élus / organisation formation SPANC Amélioration relati
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