Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008
IL DIALOGO
TRA LE DUE CORTI EUROPEE
Francesca IUSI (*)
Attualmente in Europa esistono due organismi giurisdizionali indipendenti
che si occupano della tutela dei diritti fondamentali: la Corte di Giustizia e la
Corte europea dei diritti dell’uomo (d’ora innanzi Corte CEDU).
Ne consegue
che...
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008 IL DIALOGO TRA LE DUE CORTI EUROPEE Francesca IUSI (*) Attualmente in Europa esistono due organismi giurisdizionali indipendenti che si occupano della tutela dei diritti fondamentali: la Corte di Giustizia e la Corte europea dei diritti dell’uomo (d’ora innanzi Corte CEDU). Ne consegue che in non pochi casi le Corti europee sono chiamate ad intervenire su questioni identiche. Prima di analizzare questi casi, è opportuno, preliminarmente, inquadrare come le due Corti europee nascono e si affermano in materia di tutela dei diritti fondamentali nonché soffermarsi su quelle disposizioni normative che agevolano in ambito comunitario il dialogo. In conclusione, esamineremo concretamente quelle fattispecie in cui le due Corti europee si sono trovate a tutelare il medesimo diritto, giungendo a conclusioni differenti. Tuttavia, la presenza di un dialogo spontaneo ha permesso di eliminare tali divergenze, producendo una protezione in alcuni casi maggiore e
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008
L’ABSENCE PARADOXALE DE LA JURISPRUDENCE DE LA
CJCE DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR
CONSTITUTIONNELLE HONGROISE
Anikó RAISZ
Université de Miskolc, Hongrie
L’appréciation de la jurisprudence de la CJCE par la Cour
constitutionnelle hongroise peut être considérée comme « paradoxale »...
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008 L’ABSENCE PARADOXALE DE LA JURISPRUDENCE DE LA CJCE DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE HONGROISE Anikó RAISZ Université de Miskolc, Hongrie L’appréciation de la jurisprudence de la CJCE par la Cour constitutionnelle hongroise peut être considérée comme « paradoxale » (ou qualifiée d’« incohérence cohérente »). La problématique apparaît à deux niveaux : la question de la position du droit communautaire dans l’ordre juridique hongrois, à l’aune des décisions rendues par la Cour constitutionnelle1 (Partie I), et la situation concrète de la jurisprudence de la CJCE dans les décisions de la Cour constitutionnelle hongroise (Partie II). Ces deux niveaux doivent-être analysés compte tenu d’un critère linéaire : le temps… il s’agira ici de distinguer la situation avant et après l’adhésion de la Hongrie à l’Union européenne (respectivement chapitres A et B). I - LA SITUATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE EN HONGRIE A. Droit international, droit co
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Civitas Europa – n° 21 – Décembre 2008
LE CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE A L’EPREUVE
DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
Thomas PERROUD
Allocataire–Moniteur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne,
PhD Student Warwick School of Law
L’intérêt du sujet vient d’abord de son actualité tant en France qu’en
Europe.
La...
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Civitas Europa – n° 21 – Décembre 2008 LE CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE A L’EPREUVE DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX Thomas PERROUD Allocataire–Moniteur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, PhD Student Warwick School of Law L’intérêt du sujet vient d’abord de son actualité tant en France qu’en Europe. La réforme des institutions mise en œuvre par la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008, adoptée par le Congrès le 21 juillet 2008, ouvre la possibilité pour les juridictions des ordres administratif et judiciaire de saisir le Conseil constitutionnel d’une question de constitutionnalité1 . Cette loi introduit aussi certains aménagements concernant le rôle du Parlement dans la conduite des affaires européennes2 . L’actualité est aussi européenne car plusieurs Cours constitutionnelles ont été ou sont amenées à se pencher sur la constitutionnalité du traité de Lisbonne3 . 1 Le nouvelle article 61-1 de la Constitution dispose en effet que « Lorsque, à l occasion d une in
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Civitas Europa – n° 19 – Décembre 2007
LES ETATS FRANGMENTES ET L ASYMETRIE
Biljana KOSTADINOV
Prof.
dr.
sc,
Faculté de droit à Zagreb - Croatie
I – INTRODUCTION
L’autonomie des communautés minoritaires diffèrent dans l’état
multinational peut être dans la forme territoriale (par exemple, le Canada et la
Suisse) ou...
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Civitas Europa – n° 19 – Décembre 2007 LES ETATS FRANGMENTES ET L ASYMETRIE Biljana KOSTADINOV Prof. dr. sc, Faculté de droit à Zagreb - Croatie I – INTRODUCTION L’autonomie des communautés minoritaires diffèrent dans l’état multinational peut être dans la forme territoriale (par exemple, le Canada et la Suisse) ou dans la forme personnelle (le Liban ou les conseils culturels en Estonie et en Roumanie), ou en combinaison de toutes les formes (la Belgique). Les institutions autonomes des communautés minoritaires peuvent être établies sur le niveau central, régional et local. L’autonomie peut être constituée dans une ou plusieurs unités constitutives. Les unités constitutives asymétriques seront la réponse désirable sur l’hétérogénéité et sur le fragmentarisme éthnique dans un certain état. En principe la forme la plus élargie de l’accomplissement de l’autonomie territoriale minoritaire sera l’état fédératif dans lequel les communautés minoritaires sont la majorité dans une ou plusi
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008
LA CORTE SUPREMA CANADESE NEL ‘JUDICIAL DIALOGUE
PROCESS: L’USO DELLA COMPARAZIONE NEL CONTESTO
DI CROSS-FERTILIZATION GIURISPRUDENZIALE
Anna Margherita RUSSO∗
“La comparaison est ainsi
de nature à libérer le raisonnement juridique
de certains carcans conceptuels sclérosants
en ouvrant...
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008 LA CORTE SUPREMA CANADESE NEL ‘JUDICIAL DIALOGUE PROCESS: L’USO DELLA COMPARAZIONE NEL CONTESTO DI CROSS-FERTILIZATION GIURISPRUDENZIALE Anna Margherita RUSSO∗ “La comparaison est ainsi de nature à libérer le raisonnement juridique de certains carcans conceptuels sclérosants en ouvrant la porte à d’autres grilles de lecture”1 . I - PREMESSA. IL FORMANTE GIURISPRUDENZIALE NEL ‘COSTITUZIONALISMO DEI DIRITTI’: IL DIALOGO NELLA COSTRUZIONE DI UN CONSTITUTIONAL COMMON CORE “La giurisprudenza, in senso lato, è uno strano formante”2 ancor più se analizzato attraverso la dimensione ‘sovversiva’ della comparazione3 che “mantiene ampie le vie di comunicazione delle idee, nella convinzione che da tale circolazione può derivare solo un arricchimento”4 . La ‘lievitazione’ del ruolo pubblico delle Corti5 si inscrive nel più ampio fenomeno di “universalizzazione del diritto”6 ; ci troviamo, infatti, al centro di un processo di giudizializzazione non solo del diri
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008
TALES FROM THE OVERSEAS
SHORT REMARKS ON JUDICIAL IMPLICATIONS OF
SUPRANATIONAL INTEGRATION IN UK AND IRELAND
Giuseppe MARTINICO1
I – THE JUDICIAL DIALOGUE AS
A PRIVILEGED PERSPECTIVE TO STUDY THE CHOSEN ISSUE
Despite being next-door neighbours UK and Ireland present two very different...
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008 TALES FROM THE OVERSEAS SHORT REMARKS ON JUDICIAL IMPLICATIONS OF SUPRANATIONAL INTEGRATION IN UK AND IRELAND Giuseppe MARTINICO1 I – THE JUDICIAL DIALOGUE AS A PRIVILEGED PERSPECTIVE TO STUDY THE CHOSEN ISSUE Despite being next-door neighbours UK and Ireland present two very different approaches to EC law and European integration. This difference, rather than being diminished by the shared common law tradition, is enhanced by the existence of an Irish written Constitution. Quoting the well known distinction operated by the Constitutional Tribunal in D-1/2004, this phenomenon can be explained with the different equilibrium reached between primacy and supremacy in the two contexts. According to Spanish Tribunal Constitucional: “Primacía y supremacía son categorías que se desenvuelven en órdenes diferenciados. Aquélla, en el de la aplicación de normas válidas; ésta, en el de los procedimientos de normación. La supremacía se sustenta en el carácter
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Civitas Europa – n° 21 – Décembre 2008
L’EVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE LA COUR
CONSTITUTIONNELLE ITALIENNE ET LE DROIT
COMMUNAUTAIRE : LE DIALOGUE DIRECT ENTRE LES
JUGES FINALEMENT INSTAURE
Karine ROUDIER,
Doctorante, C.
D.
C.
P.
Jean-Claude Escarras,
Université du Sud-ToulonVar
C’est avec une certaine défiance que la Cour...
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Civitas Europa – n° 21 – Décembre 2008 L’EVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE LA COUR CONSTITUTIONNELLE ITALIENNE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE : LE DIALOGUE DIRECT ENTRE LES JUGES FINALEMENT INSTAURE Karine ROUDIER, Doctorante, C. D. C. P. Jean-Claude Escarras, Université du Sud-ToulonVar C’est avec une certaine défiance que la Cour constitutionnelle a développé ses rapports avec la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE). En effet, il semblerait que la Cour italienne ait toujours voulu ‘‘préserver’’ l’ordonnancement italien de l’influence des normes supranationales et, c’est donc très progressivement qu’elle a conçu son intégration au sein de ce vaste panorama que représente l’Union européenne. Rappelons simplement qu’il a fallu presque vingt ans pour que le juge constitutionnel italien harmonise sa position à celle des juges du Luxembourg en matière de primauté et d’effets directs des normes communautaires, se ralliant ainsi au souhait des instances européennes tout en maintenant
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Civitas Europa – n° 19 – Décembre 2007
THE INTERPRETATIVE JUDGMENTS OF THE ECJ AS
“COMPLEX” SOURCES OF EC LAW
Key words: European Court of justice, complexity, preliminary ruling,
constitutional synallagma, sources of law, constitutional exchanges,
interlacement, common constitutional traditions, interpretative judgments...
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Civitas Europa – n° 19 – Décembre 2007 THE INTERPRETATIVE JUDGMENTS OF THE ECJ AS “COMPLEX” SOURCES OF EC LAW Key words: European Court of justice, complexity, preliminary ruling, constitutional synallagma, sources of law, constitutional exchanges, interlacement, common constitutional traditions, interpretative judgments Giuseppe MARTINICO PhD candidate in Constitutional law at the Sant’Anna School of Advanced Studies of Pisa GOALS OF THE PAPER From a preliminary and general comparison among the different meanings of the “mot-problème1 ” complexity as used in several disciplines (law, physics, mathematics, psychology, philosophy), it is possible to “extract” a common meaning: complexity would be a bilaterally and active relationship between diversities. This definition is very generic but it has also two merits: it recovers the etymological sense of this concept (complexity from Latin complexus= interlaced) and, at the same time, it acknowledges the importance of a multidisciplinary a
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008
“L’APPROCCIO ORIGINALISTA DELLA CORTE SUPREMA
DEGLI STATI UNITI NELL’INTERPRETAZIONE
COSTITUZIONALE E L’IMPATTO SUL RAPPORTO CON LE
FONTI E LE GIURISDIZIONI STRANIERE”
Giuseppina PASSARELLI
Dottoranda di Ricerca in Impresa, Stato e Mercato
I - PREMESSA
Una riflessione sull’attuale...
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008 “L’APPROCCIO ORIGINALISTA DELLA CORTE SUPREMA DEGLI STATI UNITI NELL’INTERPRETAZIONE COSTITUZIONALE E L’IMPATTO SUL RAPPORTO CON LE FONTI E LE GIURISDIZIONI STRANIERE” Giuseppina PASSARELLI Dottoranda di Ricerca in Impresa, Stato e Mercato I - PREMESSA Una riflessione sull’attuale ruolo della Corte Suprema degli Stati Uniti nell’ambito del circuito giurisdizionale internazionale, con riguardo non solo ai rapporti con le Corti straniere, ma anche con le fonti del diritto non appartenenti all’ordinamento interno, richiama alla memoria la descrizione che ne fece più di due secoli fa Alexis de Tocqueville nella sua opera più celebre, in cui asseriva che “la Corte Suprema ha un posto più alto di ogni altro tribunale conosciuto, sia per la natura dei suoi diritti, sia per la specie dei soggetti alla sua giurisdizione……. . presso le Nazioni d’Europa i Tribunali esercitano la loro giurisdizione solo sui privati; mentre la corte suprema degli Stati Uniti si pu
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008
I RAPPORTI TRA LE GIURISDIZIONI NAZIONALI E LE
CORTI EUROPEE: L’ESPERIENZA DEL BELGIO ED ALCUNE
RIFLESSIONI SUI PAESI BASSI
Francesca UGOLINO
Dottoranda all’Università della Calabria
I – INTRODUZIONE
Negli ultimi decenni il rapporto tra le giurisdizioni nazionali dei Paesi europei e
le...
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Civitas Europa – n° 20 – Juin 2008 I RAPPORTI TRA LE GIURISDIZIONI NAZIONALI E LE CORTI EUROPEE: L’ESPERIENZA DEL BELGIO ED ALCUNE RIFLESSIONI SUI PAESI BASSI Francesca UGOLINO Dottoranda all’Università della Calabria I – INTRODUZIONE Negli ultimi decenni il rapporto tra le giurisdizioni nazionali dei Paesi europei e le giurisdizioni, rispettivamente, della Corte di Giustizia delle Comunità europee e della Corte europea dei diritti dell’uomo, ha suscitato un sempre maggiore interesse da parte della dottrina, soprattutto con riguardo al processo di integrazione europea. Lo sviluppo ed il consolidamento delle due Corti europee ha, via via, coinvolto, con le proprie decisioni, rapporti giuridici dei quali in precedenza i giudici nazionali erano abituati a considerarsi unici custodi, nonché unici interpreti. 1 In tale quadro, l’analisi che svolgeremo riguarderà le modalità con cui l’ordinamento belga, prima, e quello dei Paesi Bassi poi, hanno affrontato la problematica del rapporto fra f
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