Alain JOYANDET
ancien ministre
député de Haute-Saône
L’emploi des jeunes
Grande cause nationale
Rapport remis à
Monsieur Nicolas SARKOZY
Président de la République
Janvier 2012
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Pub. on Ene. 17 2012
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MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE,
DE l’INDUSTRIE ET DE L EMPLOI
MINISTÈRE DU BUDGET,
DES COMPTES PUBLICS,
ET DE LA RÉFORME DE L’ÉTAT
JUILLET 2010
RAPPORT
N° 2010 M 019 02
LES MISSIONS LOCALES POUR L’INSERTION
PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES JEUNES
...
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MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DE l’INDUSTRIE ET DE L EMPLOI MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, ET DE LA RÉFORME DE L’ÉTAT JUILLET 2010 RAPPORT N° 2010 M 019 02 LES MISSIONS LOCALES POUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES JEUNES Établi par JU LIEN SENEZE )nspecteur des finances PH L ILIPPE PASCA )nspecteur des finances de a Avec le conc IL SAHBAN MAT AIN THIEU GUERL )nspecteur s fin nces PIERRE HIARD EMMANUEL T )nspecteur des finances ours d AD Assistant Sous la supervision de JEAN BAPTISTE DE FOUCAULD )nspecteur général des finances
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Comité d’évaluation du rSa
Rapport intermédiaire 2010
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Les éditions des
JOURNAUX OFFICIELS
LES AVIS
DU CONSEIL
ÉCONOMIQUE,
SOCIAL ET
ENVIRONNEMENTAL
40 ans de formation
professionnelle :
bilan et perspectives
Yves Urieta
Décembre 2011
LES AVIS
DU CONSEIL
ÉCONOMIQUE,
SOCIAL ET
ENVIRONNEMENTAL
Yves Urieta
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Con
ori emploi
seil
d’ entation pour l’
LE CHOMAGE DE LONGUE DUREE
1er
décembre 2011
1
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R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
A N N E X E A U P R O J E T D E L O I D E F I N A N C E S P O U R
2012
FORMATION
PROFESSIONNELLE
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Jean-Robert PITTE
Délégué à l’Information et à l’Orientation
Rapport remis au Premier Ministre
sur l’activité et les propositions de la
Délégation à l’Information et à l’Orientation
en 2010-2011
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de la RELATION NUMÉRIQUE
A L’USAGER
Amélioration
26 septembre 2011
Rapport issu des travaux
du groupe «Experts Numériques»
réuni autour du député Franck Riester
remis à Valérie Pécresse,
Ministre du Budget, des Comptes publics
et de la Réforme de l’état
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A L’USAGER
Amélioration
26 septembre 2011
Rapport issu des travaux
du groupe «Experts Numériques»
réuni autour du député Franck Riester
remis à Valérie Pécresse,
Ministre du Budget, des Comptes publics
et de la Réforme de l’état
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La formation professionnelle des adultes : pour en finir avec les
réformes inabouties
Pierre Cahuc, Marc Ferracci, André Zylberberg
Etude
Septembre 2011
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RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION DES DÉPENSES
FISCALES ET DES NICHES SOCIALES
Président du Comité
(enri GU)LLAUME )nspecteur général des finances honoraire
Rapporteur du Comité
Mickaël O()ER )nspecteur des finances
...
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RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION DES DÉPENSES FISCALES ET DES NICHES SOCIALES Président du Comité (enri GU)LLAUME )nspecteur général des finances honoraire Rapporteur du Comité Mickaël O()ER )nspecteur des finances Secrétariat du Comité François SC(LOSSER )nspecteur adjoint des finances Nicolas ANGRAND Assistant JUIN 2011
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A777 77!""#7
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Jean-Jacques de Peretti
RAPPORT A MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
SUR LA CLARIFICATION DES COMPETENCES DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
“La liberté de s’organiser pour agir”
avec l’appui de Xavier Doublet, chargé de mission à l’Inspection générale de l’administration (IGA)
JUILLET 2011
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N° 713
SENAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2010-2011
Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 juillet 2011
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la mission commune d’information relative à Pôle emploi (1),
Par M.
Jean-Paul ALDUY,
Sénateur.
Tome II : Comptes rendus des auditions et des déplacements...
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N° 713 SENAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 juillet 2011 RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la mission commune d’information relative à Pôle emploi (1), Par M. Jean-Paul ALDUY, Sénateur. Tome II : Comptes rendus des auditions et des déplacements ________________________________________________________________________________________________________ (1) Cette mission commune d’information est composée de : M. Claude Jeannerot, président ; M. Serge Dassault, Mme Christiane Demontès, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Annie David, vice-présidents ; Mmes Jacqueline Panis et Anne-Marie Escoffier, secrétaires ; M. Jean-Paul Alduy, rapporteur ; Mme Jacqueline Alquier, M. Jean-Étienne Antoinette, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Gérard César, Jean-Claude Danglot, Jean Desessard, Mme Colette Giudicelli, M. Alain Gournac, Mme Annie Jarraud-Vergnolle, M. Ronan Kerdraon, Mme Valérie Létard, M. Jean Louis Masson, Mme Mireille Oudit, MM. André Reich
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N° 713
SENAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2010-2011
Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 juillet 2011
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la mission commune d’information relative à Pôle emploi (1),
Par M.
Jean-Paul ALDUY,
Sénateur.
Tome I : Rapport...
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N° 713 SENAT SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2010-2011 Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 juillet 2011 RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la mission commune d’information relative à Pôle emploi (1), Par M. Jean-Paul ALDUY, Sénateur. Tome I : Rapport ________________________________________________________________________________________________________ (1) Cette mission commune d’information est composée de : M. Claude Jeannerot, président ; M. Serge Dassault, Mme Christiane Demontès, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Annie David, vice-présidents ; Mmes Jacqueline Panis et Anne-Marie Escoffier, secrétaires ; M. Jean-Paul Alduy, rapporteur ; Mme Jacqueline Alquier, M. Jean-Étienne Antoinette, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Gérard César, Jean-Claude Danglot, Jean Desessard, Mme Colette Giudicelli, M. Alain Gournac, Mme Annie Jarraud-Vergnolle, M. Ronan Kerdraon, Mme Valérie Létard, M. Jean Louis Masson, Mme Mireille Oudit, MM. André Reichardt, Charles Revet et Jean-Pierre Vial.
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DU RMI AU RSA :
LA DIFFICILE
ORGANISATION DE
L’INSERTION
Constats et bonnes
pratiques
Rapport public thématique
COUR DES COMPTES
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