2012/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2012
Le dix huit septembre deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le 13
septembre deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier,
Maire.
Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth Douet,...
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2012/09 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2012 Le dix huit septembre deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le 13 septembre deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Michelle Grégoire, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Yves Meneust, Laetitia Miralles, Jean-Pierre Petermann et Jean-Luc Poussier Absents excusés : Sophie Legendre donne procuration à Vincent Crocq Secrétaire de séance : Daniel Marchand ORDRE DU JOUR TRAVAUX Information : Présentation du dossier « Plan Vélo » par M. Malo du cabinet Servicad. Délibération : « Plan Vélo », approbation du Dossier de Consultation des Entreprises. Délibération : Aménagement des abords de la Mairie / Avenant en moins value et en plus value ADMINISTRATIF Délibération : Accueil d’un stagiaire au service technique Délibération : Médiathèque / Tarifs ad
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2012/11
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 06 NOVEMBRE 2012
Le six novembre deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
convoqué le 31 octobre deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence
de Jean-Luc Poussier, Maire.
Présents : Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand,...
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2012/11 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 06 NOVEMBRE 2012 Le six novembre deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué le 31 octobre deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Michelle Grégoire, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Yves Meneust, Laetitia Miralles, Jean-Pierre Petermann et Jean-Luc Poussier Absents excusés : Sophie Legendre, Vincent Crocq donne procuration à Laetitia Miralles Secrétaire de séance : Yves Meneust ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION Délibération : Modification du poste d’agent d’entretien et nomination d’un stagiaire Délibération : Mise à disposition des biens meubles et immeubles nécessaires au SDE 35 Délibération : Modification du Règlement intérieur de la Médiathèque FINANCES Délibération : Tarifs communaux / 2013 Délibération : Tarif de l’assainissement / 2013 Délibération : Renouvellement de l
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Janvier 2013
30ième
année - N°191
Toutaulong del’année,lesadjoints,
les conseillères et conseillers municipaux gèrent les dossiers au quotidien, les
membres du centre communal d’action sociale prennent en charge le repas des
anciens, le spectacle de Noël et les dossiers d’aide sociale, les bénévoles de la...
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Janvier 2013 30ième année - N°191 Toutaulong del’année,lesadjoints, les conseillères et conseillers municipaux gèrent les dossiers au quotidien, les membres du centre communal d’action sociale prennent en charge le repas des anciens, le spectacle de Noël et les dossiers d’aide sociale, les bénévoles de la médiathèqueassurentlebonfonctionnementdecelieuconvivialetchaleureux aux côtés du responsable, les agents municipaux font tourner l’administration communale et le travail en extérieur. Toutes et tous travaillent pour le bien de notre collectivité et les services rendus aux habitants. C’est en leur nom que je vous souhaite, ainsi qu’à vos familles, une bonne et heureuse année 2013. C’est aussi à eux que j’adresse ces mêmes souhaits à l’aube de la nouvelle année en les remerciant de leur aide précieuse. Pour notre commune, 2012 a été une année riche en travaux avec le réaménagement de la rue de la mairie, des espaces publics et de la rue des rosiers. Il convient de saluer également
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MAI 2012
29ième
année - N°184
www.
saintaubindupavail.
comc’est
en allant sur cette adresse internet que vous aurez désormais
accès au site officiel de la commune de St Aubin du Pavail.
Nous
renforçons ainsi notre communication en interne à l’intention de
tous les habitants de la commune et en externe pour tous...
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MAI 2012 29ième année - N°184 www. saintaubindupavail. comc’est en allant sur cette adresse internet que vous aurez désormais accès au site officiel de la commune de St Aubin du Pavail. Nous renforçons ainsi notre communication en interne à l’intention de tous les habitants de la commune et en externe pour tous ceux qui s’intéressent à nous. Nous avons souhaité que ce nouveau site soit très facilement accessible et en même temps très simple. La première page est consacrée à l’agenda, aux évènements programmés dans le mois ainsi qu’aux informations élémentaires de la vie communale. Chaque lundi, en mairie, nous le mettrons à jour. En déroulant le menu de ce site internet vous allez également découvrir un certain nombre d’informations pratiques sur les formalités administratives, les coordonnées d’artisans et de commerçants, la vie associative et communale, les comptes rendus du Conseil Municipal, la version en ligne du journal municipal « le Pavail ». Il y
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2012/07
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 3 JUILLET 2012
Le trois juillet deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
convoqué le 28 juin deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de
Jean-Luc Poussier, Maire.
Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth Douet,...
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2012/07 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 JUILLET 2012 Le trois juillet deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué le 28 juin deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Michelle Grégoire, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Laetitia Miralles, Jean-Pierre Petermann et Jean-Luc Poussier Absents excusés : Sophie Legendre donne procuration à Vincent Crocq Yves Meneust donne procuration à Jean-Luc Poussier Secrétaire de séance : Laurence Lourdais-Rocu ORDRE DU JOUR PERSONNEL COMMUNAL Délibération : Suppression du poste de rédacteur et création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe TRAVAUX Délibération : Avenants en moins-value pour les travaux de la médiathèque (JPM et Renou) Délibération : Réalisation d’une étude hydrogéologique pour l’extension du cimetière Délibération : P
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Juillet - Septembre 2012
29ième
année - N°186
Les associations manquent de bras ! C’est
le sens de l’appel lancé par Yves Georgault, Président de la Clef des
champsdepuis17ans.
Ilsouhaiterenforcerl’associationquiorganise
régulièrement la fête de la Saint-Aubin en mars et celle du cochon
grillé en juillet....
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Juillet - Septembre 2012 29ième année - N°186 Les associations manquent de bras ! C’est le sens de l’appel lancé par Yves Georgault, Président de la Clef des champsdepuis17ans. Ilsouhaiterenforcerl’associationquiorganise régulièrement la fête de la Saint-Aubin en mars et celle du cochon grillé en juillet. D’un autre côté, de nouveaux habitants arrivent sur notre commune, le lotissement des Coteaux du Gacel en est un bon exemple et il y a sûrement, parmi les nouveaux arrivants, des personnes qui souhaitent s’investir dans des activités communales. Leforumdesassociationsquel’ensembledesassociationsadécidéde lancer à la rentrée (voir en pages intérieures) est l’occasion ou jamais de faire connaissance. Il ne s’agit pas d’enrôler des bénévoles ou de faire un maximum d’adhésions mais bien au contraire de voir et de connaître ce qui existe sur la commune dans le domaine associatif. Certes, vous êtes informés régulièrement par le Pavail, mais rien ne vaut le contact
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2012/04
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 27 MARS 2012
Le vingt sept mars deux mille douze, à dix neuf heures, le Conseil Municipal,
convoqué le 22 mars deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de
Jean-Luc Poussier, Maire.
Présents : Vincent Crocq, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Michelle...
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2012/04 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 MARS 2012 Le vingt sept mars deux mille douze, à dix neuf heures, le Conseil Municipal, convoqué le 22 mars deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Vincent Crocq, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Michelle Grégoire, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Yves Meneust, Laetitia Miralles et Jean-Luc Poussier Absents excusés : Jean-Pierre Petermann donne procuration à Claude Jouvin Sophie Legendre donne procuration à Vincent Crocq Colette de Crécy Secrétaire de séance : Dominique Durand ORDRE DU JOUR FINANCES Délibération : Vote des comptes administratifs 2011 Assainissement, Boulangerie, Pavillon Vert et Commune Délibération : Vote des comptes de gestion 2011 Délibération : Affectation des résultats 2011 Budgets Commune, Assainissement, Boulangerie et Pavillon Vert Délibération : Vote des taux de la Taxe d’Habitation, de la Taxe fonciè
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Janvier 2012
29ième
année - N°180
L’an dernier, 16 maisons ont été achevées sur
la commune, cela veut dire que nous avons accueilli 16 nouvelles
familles et le mouvement va se poursuivre en 2012 avec encore
quelques nouveaux arrivants aux Coteaux du Gacel et six aussi au
lotissement communal Pavillon vert plus quelques...
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Janvier 2012 29ième année - N°180 L’an dernier, 16 maisons ont été achevées sur la commune, cela veut dire que nous avons accueilli 16 nouvelles familles et le mouvement va se poursuivre en 2012 avec encore quelques nouveaux arrivants aux Coteaux du Gacel et six aussi au lotissement communal Pavillon vert plus quelques constructions. Bref,lacommunesedéveloppeetnoustravaillonssurlafutureZone d’Aménagement Concerté que nous avons confiée à la SADIV et qui comprendra, quand elle sera achevée, entre 240 et 280 logements et une école publique. Comme vous le voyez, pour notre commune de St Aubin du Pavail, les perspectives de développement sont intéressantes. Nous n’avions pas voulu mettre la charrue avant les bœufs, c’est-à-dire développer le logement sans avoir les structures et les équipements qui le permettent. Depuis maintenant 17 ans, nous menons une politique d’investissement soutenue et constante, année après année qui nous a permis de nous équiper. Le bud
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2012/09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2012
Le dix huit septembre deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le 13
septembre deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier,
Maire.
Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth...
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2012/09 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 SEPTEMBRE 2012 Le dix huit septembre deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le 13 septembre deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Michelle Grégoire, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Yves Meneust, Laetitia Miralles, Jean-Pierre Petermann et Jean-Luc Poussier Absents excusés : Sophie Legendre donne procuration à Vincent Crocq Secrétaire de séance : Daniel Marchand ORDRE DU JOUR TRAVAUX Information : Présentation du dossier « Plan Vélo » par M. Malo du cabinet Servicad. Délibération : « Plan Vélo », approbation du Dossier de Consultation des Entreprises. Délibération : Aménagement des abords de la Mairie / Avenant en moins value et en plus value ADMINISTRATIF Délibération : Accueil d’un stagiaire au service technique Délibération : M
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Septembre 2012
29ième
année - N°187
A l’occasion de la rentrée
les associations se sont mobilisées pour présenter leurs activités à la
population.
Initiativecouronnée desuccèsetd’autantplusappréciée
que c’était une première.
La dizaine d’associations de la commune
présente désormais une palette...
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Septembre 2012 29ième année - N°187 A l’occasion de la rentrée les associations se sont mobilisées pour présenter leurs activités à la population. Initiativecouronnée desuccèsetd’autantplusappréciée que c’était une première. La dizaine d’associations de la commune présente désormais une palette d’activités (voir en pages intérieures) extrêmement variées, du yoga aux jardins familiaux, sans oublier le foot ou l’atelier couture ! Avec une population qui grandit, de nouvelles familles, ce forum était une opportunité à ne pas manquer. Dans une excellente ambiance, à proximité de la médiathèque, cette matinée du samedi 8 septembre aura également permis aux responsables d’associations de se rencontrer et de mieux se connaître. Félicitations aux initiateurs de ce forum auquel la commune a apporté son soutien. Cette rentrée est également marquée par l’arrivée d’une nouvelle secrétaire de mairie. Laura Cochard nous vient de Parcé où elle exerçait les mêmes fonctions pou
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Février 2012
29ième
année - N°181
Le week end de mars, la fête
de la St Aubin, sonne toujours comme une bonne
nouvelle car elle est annonciatrice de printemps … même si parfois
la course cycliste s’y déroule sous la neige et les frimas.
Cette année,
la fête communale aura lieu les 3 et 4 mars.
La course cycliste...
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Février 2012 29ième année - N°181 Le week end de mars, la fête de la St Aubin, sonne toujours comme une bonne nouvelle car elle est annonciatrice de printemps … même si parfois la course cycliste s’y déroule sous la neige et les frimas. Cette année, la fête communale aura lieu les 3 et 4 mars. La course cycliste en est un moment important. Pour l’ouverture cycliste de la saison, les coureurs sont nombreux à s’inscrire – au moins 120 chaque année – ce qui en fait une course cotée dans les milieux cyclistes. C’est pour eux l’occasion de se remettre en selle et de montrer ce qu’ils entendent faire de leur saison. Nous allons également renouer avec les expositions culturelles organisées de temps à autre à l’occasion de la fête communale. Nous inaugurons, le dimanche 3, un « mois de la photo » avec Gérard Fourel. L’exposition photos sera installée dans les locaux de lamairie(salleduconseilethalld’accueil)ainsiqu’àlamédiathèque Phileas Fogg. Elle restera acc
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2012/03
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 6 MARS 2012
Le six mars deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué
le 1er
mars deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc
Poussier, Maire.
Présents : Véronique Becquet, Vincent Crocq, Colette de Crécy,...
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2012/03 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 MARS 2012 Le six mars deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué le 1er mars deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Véronique Becquet, Vincent Crocq, Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Yves Meneust, Laetitia Miralles, Jean-Pierre Petermann, Jean-Luc Poussier Absents excusés : Michelle Grégoire donne procuration à Laurence Lourdais-Rocu Sophie Legendre Daniel Marchand Secrétaire de séance : Elisabeth Douet ORDRE DU JOUR PATRIMOINE Délibération : Achat d’un enrouleur pour l’arrosage des terrains de football Délibération : Equipements des jardins familiaux Délibération : Création d’un chemin communal à la Tremblaie URBANISME Délibération : Modification du règlement du lotissement les Coteaux du Gacel CULTURE Délibération : Mois de la photo : indemnité au photographe G
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Mars 2012
29ième
année - N°182
Parrainer n’est pas voter On a beau
le dire et l’écrire, il y a souvent confusion entre le parrainage d’un
candidat et son soutien par l’élu qui le lui a accordé.
Le système des
500 parrainages d’élus est un système utile qui évite une multitude
de candidatures fantaisistes...
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Mars 2012 29ième année - N°182 Parrainer n’est pas voter On a beau le dire et l’écrire, il y a souvent confusion entre le parrainage d’un candidat et son soutien par l’élu qui le lui a accordé. Le système des 500 parrainages d’élus est un système utile qui évite une multitude de candidatures fantaisistes qui dénatureraient le débat. Je peux témoigneravoirreçuplusieursdizaines–internetlesadémultipliées– de demandes de parrainage par des personnalités diverses et variées dont le seul but était d’utiliser la campagne des élections comme tribune pour défendre la cause d’un parti, d’une communauté, d’une idée ou que sais-je encore. Certaines étaient très intéressantes mais n’avaient rien à faire dans ce contexte. N’ayant ma carte dans aucun parti, je peux également témoigner, en contradiction avec ce qu’on lit ou entend parfois, n’avoir subi aucune pression de qui que ce soit. Comme je l’ai fait pour les deux élections présidentielles précédentes ouj’avaissoutenu
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2012/02
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 7 FEVRIER 2012
Le sept février deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le
deux février deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc
Poussier, Maire.
Présents : Elisabeth Douet, Dominique Durand, Claude Jouvin,...
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2012/02 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 FEVRIER 2012 Le sept février deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le deux février deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Elisabeth Douet, Dominique Durand, Claude Jouvin, Michelle Grégoire, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Yves Meneust, Jean-Luc Poussier, Vincent Crocq Absents excusés : Laetitia Miralles donne procuration à Dominique Durand Jean-Pierre Petermann donne procuration à Claude Jouvin Sophie Legendre donne procuration à Vincent Crocq Véronique Becquet donne procuration à Michelle Grégoire Colette de Crécy donne procuration à Elisabeth Douet Secrétaire de séance : Vincent Crocq ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITE Délibération : Adhésion de nouvelles communes au syndicat intercommunal du Bassin Versant de la Seiche Délibération : Désignation d’un référent communal pour le comité de pilotage Agenda 21 Délibérati
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Avril 2012
29ième
année - N°183
Le budget 2012, voté par le Conseil
Municipal le mois dernier, est conforme à ce que j’avais
annoncé lors des vœux en début d’année.
Il n’y a pas d’augmentation des impôts locaux, et nous maintenons la
stabilité des dépenses de fonctionnement aux alentours de 354 000
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Avril 2012 29ième année - N°183 Le budget 2012, voté par le Conseil Municipal le mois dernier, est conforme à ce que j’avais annoncé lors des vœux en début d’année. Il n’y a pas d’augmentation des impôts locaux, et nous maintenons la stabilité des dépenses de fonctionnement aux alentours de 354 000 € (déduction faite du versement à la section d’investissement). Nous dégageons cette année un excédent de fonctionnement (différence entre les dépenses et les recettes) de 67 000 € en hausse par rapport aux 61 000 € de l’an dernier. Je rappelle que le fonctionnement est tout ce qui permet la gestion courante de la commune : salaires, charges, subventions aux associations et aux écoles etc… Pour ce qui est de l’investissement, la plus importante opération d’investissement de 2012 est la réalisation du parking et de la rue de la mairie ainsi que du lotissement Ker Maria. Elle est aux trois quarts réalisée et sera payée sur le budget 2012. Le total de nos investissem
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2012/01
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 3 JANVIER 2012
Le trois janvier deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal,
convoqué le 29 décembre deux mille onze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence
de Jean-Luc Poussier, Maire.
Présents : Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique...
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2012/01 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 JANVIER 2012 Le trois janvier deux mille douze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué le 29 décembre deux mille onze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Colette de Crécy, Elisabeth Douet, Dominique Durand, Claude Jouvin, Michelle Grégoire, Laurence Lourdais-Rocu, Yves Meneust, Jean-Luc Poussier, Vincent Crocq Absents excusés : Laetitia Miralles donne procuration à Dominique Durand Jean-Pierre Petermann donne procuration à Claude Jouvin Sophie Legendre, Véronique Becquet, Daniel Marchand Secrétaire de séance : Colette de Crécy Le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibération relative à l’ouverture de crédits d’investissement pour 2012. Adopté à l’unanimité FINANCES Délibération : Décision modificative sur le budget communal et budget Pavillon Vert Délibération : Ouverture de crédits d’investissement p
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 5 JUIN 2012
Le cinq juin deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le 31
mai deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc
Poussier, Maire.
Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Dominique Durand, Michelle...
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2012/06 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 JUIN 2012 Le cinq juin deux mille douze, à vingt heures, le Conseil Municipal, convoqué le 31 mai deux mille douze s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Jean-Luc Poussier, Maire. Présents : Vincent Crocq, Colette de Crécy, Dominique Durand, Michelle Grégoire, Claude Jouvin, Laurence Lourdais-Rocu, Daniel Marchand, Laetitia Miralles, JeanPierre Petermann et Jean-Luc Poussier Absents excusés : Sophie Legendre donne procuration à Vincent Crocq Elisabeth Douet donne procuration à Colette de Crécy Yves Meneust donne procuration à Jean-Luc Poussier Secrétaire de séance : Claude Jouvin ORDRE DU JOUR Visite des aménagements de voirie rue des Rosiers TRAVAUX Délibération : Désignation de l’assistant à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de 2 boucles vélo Délibération : Débroussaillage des accotements Délibération : Programme de curage des fossés 2012 Délibération : Avenant au lot espaces verts pour l’aménageme
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