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CM 24.01.2011
38 páginas
Publicado por
Emmanuel Panaye
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2011
Par convocations individuelles en date du 13 janvier 2011, les membres du
Conseil Municipal sont invités à se réunir le lundi 24 janvier 2011.
ORDRE DU JOUR
1.
Compte rendu de l’usage...
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2011
Par convocations individuelles en date du 13 janvier 2011, les membres du
Conseil Municipal sont invités à se réunir le lundi 24 janvier 2011.
ORDRE DU JOUR
1.
Compte rendu de l’usage de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
2.
Emploi des crédits des dépenses imprévues – Exercice 2010
3.
Vote du budget primitif 2011 – Budget Principal
4.
Vote des taux d’imposition 2011
5.
Vote du budget primitif 2011 – Budget annexe Cinéma
6.
Participation de la Ville à l’équilibre du budget annexe cinéma – Versement d’une
subvention au délégataire de service public pour la gestion du cinéma
7.
Subventions aux associations 2011
8.
Convention avec les associations percevant une subvention de plus de 23 000 euros
9.
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Catholique
10.
Demande de subvention pour les travaux et l’acquisition de matériel en vue de la
numérisation du cinéma la Turbine
11.
Gratuité de l’abonnement jeu
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