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Conseil municipal du 13 octobre 2011
12 páginas
Publicado por
Mairie
HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires générales:
1....
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HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires générales:
1.
Avis sur le Projet du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
2.
Avis sur la dissolution du SIVU Fourrière Guérande dans le cadre du SDCI
3.
CARENE – Convention de transfert patrimonial - Débouclage Schéma « Vélo »
4.
Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation de deux personnes qualifiées
5.
Convention d objectifs « Centre de soins infirmiers »
6.
Voeu pour la défense du droit à la formation professionnelle dans la FPT
Finances – Personnel
7.
Fixation du taux de la taxe d Aménagement et des exonérations facultatives
8.
Collectif des « Fusillés 14-18 » - Demande de subvention exceptionnelle
Urbanisme
9.
Approbation du Cahier des charges de l opération « Les Tourelles du Pin »
10.
Désignation des membres de la Commis
[Menos]
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