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ACCORD D’ETABLISSEMENT POLE EMPLOI ALSACE RELATIF A
L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
DANS LE CADRE DE L’ACCORD NATIONAL DU 30/09/2010
PREAMBULE
L’accord national du 30/09/2010 relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps...
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ACCORD D’ETABLISSEMENT POLE EMPLOI ALSACE RELATIF A
L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
DANS LE CADRE DE L’ACCORD NATIONAL DU 30/09/2010
PREAMBULE
L’accord national du 30/09/2010 relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps
de travail au sein de Pôle emploi fixe les principes et modalités à mettre en œuvre
pour parvenir à une organisation du temps de travail commune à l’ensemble des
agents de Pôle emploi, quel que soit leur statut.
Dans ce contexte, Pôle emploi Alsace a engagé les négociations nécessaires en vue
de déterminer les modalités d’application communes à l’ensemble des agents de
l’établissement, de l’organisation et de l’aménagement du temps de travail les mieux
adaptés au contexte régional.
Ainsi, après s’être réunies les 10 novembre 2010, 23 novembre 2010, 21 décembre
2010, 05 janvier 2011 et 12 janvier 2011, les parties ont convenu des dispositions du
présent accord.
Par ailleurs, les parties signataires conviennent par le pr
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