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Chapitre 10 - Zone UJ
6 páginas
Publicado por
Ville De Vélizy Villacoublay
Chapitre 10
Dispositions applicables à la zone UJ
Article UJ1
Occupations et utilisations du sol interdites
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :
Dans toute la zone :
- les constructions ou installations...
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Chapitre 10
Dispositions applicables à la zone UJ
Article UJ1
Occupations et utilisations du sol interdites
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :
Dans toute la zone :
- les constructions ou installations qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient
incompatibles avec la sécurité, la salubrité, la commodité ou le caractère du voisinage.
- l ouverture et l exploitation des carrières.
- les affouillements et exhaussements des sols qui n ont pas de rapport direct avec les travaux de
construction ou avec l aménagement paysager des espaces libres.
- les constructions à usage d’habitation exceptés celles mentionnées à l’article UJ2.
- les parkings silos ou sur dalle.
Dans le secteur UJb :
- les campings, caravanings, et caravanes isolées constituant un habitat permanent.
- les commerces et les hôtels.
Dans le secteur UJc :
- les campings, caravanings, et caravanes isolées constituant un habitat permanent.
- les commerces, les hôtels.
- l
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