1 Compte rendu – Conseil communautaire du 25 avril 2012 09/05/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 25 AVRIL 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Modification des statuts de la communauté de...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 25 avril 2012 09/05/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 25 AVRIL 2012
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ADMINISTRATION GENERALE
Modification des statuts de la communauté de communes : changement de nom
3.
FINANCES
Décision modificative n°1 au budget 2012.
4.
ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE
Election d’un représentant de la communauté de communes au sein du conseil d’administration
du C.
I.
A.
S suite à la vacance d’un siège.
Demande de prêt à taux 0% auprès de la CAF pour le financement du volet « ALSH » du projet
de création d’un site mutualisé « espace musical – ASLH »
Fixation des tarifs de transport scolaire pour l’année scolaire 2012-2013
5.
RESSOURCES HUMAINES
Multi-accueil AMSTRAMGRAM - mesures à mettre en œuvre pour le remplacement d’un agent
sur un poste d’auxiliaire de puériculture :
Autorisation de signer le contrat de travail avec le candidat retenu (en cas de
recrutement contractuel)
Créati
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