Décisions du conseil Constitutionnel du 29/12/2012 sur la...

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Rapport Gallois - Pacte pour la compétitivité de...

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Mariage homosexuel, homoparentalité et adoption : ce que...

Mariage homosexuel, homoparentalité et adoption : Ce que l’on oublie souvent de dire. Par Gilles Bernheim, Grand Rabbin de France Source :...

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Mariage homosexuel, homoparentalité et adoption : Ce que l’on oublie souvent de dire. Par Gilles Bernheim, Grand Rabbin de France Source : http://www.grandrabbindefrance.com/mariage-homosexuel-homoparentalit%C3%A9-et-adoption-ce-que-l%E2%80%99-oublie-souvent-de-dire-essai-de-gilles-bern

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Exposé de motifs de l'avant-Projet de loi visant à ouvrir...

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Avant-projet de loi visant à ouvrir le mariage et...

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Plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF)

Le plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF) est un plan zonal de circulation routière visant à prévenir les conséquences d’un épisode de neige ou de...

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Le plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF) est un plan zonal de circulation routière visant à prévenir les conséquences d’un épisode de neige ou de verglas sur les principaux axes d’Ile-de-France. Quel est son périmètre territorial ? Son organisation opérationnelle ? Comment s’établit l’information des usagers... Más

Le plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF) est un plan zonal de circulation routière visant à prévenir les conséquences d’un épisode de neige ou de verglas sur les principaux axes d’Ile-de-France. Quel est son périmètre territorial ? Son organisation opérationnelle ? Comment s’établit l’information des usagers ? Quelle est la gestion technique du plan ? Qu’en est-il de l’assistance et du secours aux usagers ? Découvrez le PNVIF à travers ce document complet constitué notamment d’un glossaire très pratique et d’éléments cartographiques en annexes. Menos

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Prévention et Secours Civiques Niveau 1 (PSC1) - Juillet 2012

Recommanda)ons unité d’enseignement PRÉVENTION ET SECOURS CIVIQUES de niveau 1 relatives à l’ DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA...

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Recommanda)ons unité d’enseignement PRÉVENTION ET SECOURS CIVIQUES de niveau 1 relatives à l’ DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES Version  à  venir  au 1er  juillet  2012

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Rapport CES 2012

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Option Libre. Du bon usage des licences libres

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Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant la simple exposition de règles et de normes, c’est de manière méthodique que seront abordées les notions... Más

Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant la simple exposition de règles et de normes, c’est de manière méthodique que seront abordées les notions juridiques à la base des nouveaux rapports entre les acteurs. Une sérieuse analyse de la maturation de ce système et un repérage des bons réflexes et des principaux écueils, permettront enfin d’aborder une étude pratique et éclairée des quelques licences libres les plus utilisées. Menos

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Guide Fnac Musique et Vidéo en balade 2010

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