Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement TITRE II- Zone UE & UEa
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 29
ZONE UE & UEa
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Plan Local d’Urbanisme - Commune ALIZAY – PADD
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 1
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT
DURABLE
Les orientations générales du PADD se sont attachées à intégrer les conclusions du diagnostic statistique, paysager et...
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Plan Local d’Urbanisme - Commune ALIZAY – PADD CBC – Architecture & Urbanisme – C. BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20. 01. 2011 1 PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Les orientations générales du PADD se sont attachées à intégrer les conclusions du diagnostic statistique, paysager et environnemental de la commune. La particularité de ALIZAY et les usages du sol : - La commune a 10 vocations particulières qui sont déterminées par l’usage de son site. 1- Le plateau agricole. 2- Le coteau boisé majoritairement de feuillus. 3- L’habitat résidentiel principalement sous forme d’habitat individuel en lotissement et en propriété, avec des spécificités selon les époques de constructions. 3- Des équipements publics concentrés sur un axe Nord Sud à pérenniser. 4- Une activité commerciale encore présente et localisée rue de l’Andelle. 5- La voie ferrée et sa gare, ligne Paris-le Havre. 6- Des parcs d’activités artisanales en bordure de voie ferrée et de route départeme
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Rapport de Présentation
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 96
PARTIE 4 : LE PROJET DE PLU
1- LES OBJECTIFS POLITIQUES :
D’une manière générale, la commune est consciente de la richesse de son patrimoine naturel et bâti...
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Rapport de Présentation CBC – Architecture & Urbanisme – C. BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20. 01. 2011 96 PARTIE 4 : LE PROJET DE PLU 1- LES OBJECTIFS POLITIQUES : D’une manière générale, la commune est consciente de la richesse de son patrimoine naturel et bâti et de la nécessit é de poursuivre son développement en matière d’habitat et économique en respect des orientations du SCOT. La commune a souhaité élaborer son Plan Local d’Urbanisation. - Le développement d’une urbanisation maîtrisée, - Le développement de l’activité économique et des emplois en liaison avec l’essor régional (contournement Est de Rouen et plateforme multimodale), - La protection des espaces naturels, proche du village - La préservation de l’identité de la commune, du village et du hameau et renforcement du développement du tourisme dans le village comme porte de l’Andelle. L’élaboration du PLU était la seule possibilité pour ALIZAY de réfléchir à partir d
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DEPARTEMENT DE L’EURE
Commune d’ALIZAY
CBC – Architecture & Urbanisme
Céline BOUDARD CAPON
Urbaniste Architecte DPLG
1 Ter rue de Verdun - BP 243 - F- 27 002 Evreux CX
Tél : 02.
32.
38.
01.
96– Fax : 02.
32.
39.
60.
94 –
Email : cbc.
archi.
urba@orange.
fr
PLAN LOCAL D’URBANISME
2.
0 REGLEMENT
ARRÊTÉ LE : 26.
11.
2009...
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DEPARTEMENT DE L’EURE Commune d’ALIZAY CBC – Architecture & Urbanisme Céline BOUDARD CAPON Urbaniste Architecte DPLG 1 Ter rue de Verdun - BP 243 - F- 27 002 Evreux CX Tél : 02. 32. 38. 01. 96– Fax : 02. 32. 39. 60. 94 – Email : cbc. archi. urba@orange. fr PLAN LOCAL D’URBANISME 2. 0 REGLEMENT ARRÊTÉ LE : 26. 11. 2009 APPROUVÉ LE :
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement TITRE IV- ANNEXES
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 62
A1-ANNEXES PAYSAGERES
A- Dispositions applicables concernant les essences employées dans l’aménagement des espaces végétalisés,
cités à l’article 11...
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement TITRE IV- ANNEXES CBC – Architecture & Urbanisme – C. BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20. 01. 2011 62 A1-ANNEXES PAYSAGERES A- Dispositions applicables concernant les essences employées dans l’aménagement des espaces végétalisés, cités à l’article 11 et 13 des règlements des zones UA, UB, UC, UE, UEa, AU, AUb, AUc, et A : - Tilleul - Saule - Frêne commun - Chêne - Chêne Pédonculé - Hêtre - Merisier - Noyer Réparti à raison de 40% - Marronnier maximum pour une seule essence - Érable Champêtre - Pommier - Cerisier et autres prunus - Noisetier B- Dispositions applicables concernant la composition des haies vives, haies champêtres et haies ornementales : Les essences employées et plantées, si possible en quinconce, espacées de 75 cm en long et 50 cm entre 2 rangs, seront choisies parmi les suivantes : - Ajonc - Noisetier - Houx - Aubépine - Genêt - Charmille - Prunellier Réparti à raison de 30% maximum - Sorbier pour une seule e
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement TITRE II- Zone AU
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 34
ZONE AU
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – ANNEXES SANITAIRES
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 1
ANNEXES SANITAIRES
Les annexes sanitaires se composent :
- Alimentation en eau potable
- Du schéma directeur d’assainissement et de ses annexes, qui dés approbation...
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – ANNEXES SANITAIRES CBC – Architecture & Urbanisme – C. BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20. 01. 2011 1 ANNEXES SANITAIRES Les annexes sanitaires se composent : - Alimentation en eau potable - Du schéma directeur d’assainissement et de ses annexes, qui dés approbation sont annexés au PLU - Réseaux Défense Incendie - Réseau Eaux pluviales - Ordures ménagères
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement
CBC – Architecture & Urbanisme – C.
BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20.
01.
2011 1
MODE D’EMPLOI DU REGLEMENT
Le présent règlement est divisé en IV Titres :
- TITRE I : Dispositions générales.
- TITRE II : Dispositions applicables aux zones...
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Plan Local d’Urbanisme - Commune d’ALIZAY – Règlement CBC – Architecture & Urbanisme – C. BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste – 20. 01. 2011 1 MODE D’EMPLOI DU REGLEMENT Le présent règlement est divisé en IV Titres : - TITRE I : Dispositions générales. - TITRE II : Dispositions applicables aux zones urbanisables. - TITRE III : Dispositions applicables aux zones agricoles et aux zones naturelles. - TITRE IV / A1: Annexes Paysagères / A2 : Éléments à préserver au titre du L 121-3-7° du Code de l’Urbanisme Pour utiliser ce règlement, vous effectuez les opérations suivantes : - Lecture du Titre I. - Lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé votre terrain. Vous y trouverez les règles qui s’appliquent à votre terrain. - Consultation des renvois.
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