Compte-rendu du 12 Avril 2012

Département de l’Aisne Arrondissement de Château Thierry Communauté de Communes du Canton de Condé en Brie Compte rendu Conseil Communautaire du 12 avril...

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Département de l’Aisne Arrondissement de Château Thierry Communauté de Communes du Canton de Condé en Brie Compte rendu Conseil Communautaire du 12 avril 2012 Sommaire ‰ RAM - Atelier supplémentaire, Commune de Trélou ‰ Approbation du compte rendu du 3 avril 2012 ‰ Affectation des résultats 2011 ‰ Vote des budgets... Más

Département de l’Aisne Arrondissement de Château Thierry Communauté de Communes du Canton de Condé en Brie Compte rendu Conseil Communautaire du 12 avril 2012 Sommaire ‰ RAM - Atelier supplémentaire, Commune de Trélou ‰ Approbation du compte rendu du 3 avril 2012 ‰ Affectation des résultats 2011 ‰ Vote des budgets primitifs 2012 ‰ Vote des quatres taxes ‰ Budget général ‰ Taxe Enlèvement Ordures ménagères ‰ Budget Assainissement ‰ Budget SPANC ‰ Budget Logements locatifs sociaux ‰ Budget ZAC ‰ Budget Bâtiment Relais ‰ Budget Prestataires ‰ Budget Mandataires ‰ Budget Portage de repas ‰ Choix du prestataire ‰ Marché «Gestion de l’ALSH des centres de Jaulgonne et Trélou sur Marne» ‰ Marché «Achats de matériel et logiciels informatiques» ‰ Questions diverses Nombre de délégués en exercice : 52 Nombre de délégués présents : 39 Nombre de délégués votants : 39 CR 12/04/2012 1/16 Monsieur le Président ouvre la séance par la lecture de l’ordre du jour. Il indique que le point «Présentation CE Menos

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Récapitulatif des délégations

DÉLÉGATION DES ÉLUS DE CHARTEVES 07/12/2012 Conseillers Municipaux 1erAdjointe Maire Commissionscommunales Bois et Chasse X X X X X Chemins voirie et...

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DÉLÉGATION DES ÉLUS DE CHARTEVES 07/12/2012 Conseillers Municipaux 1erAdjointe Maire Commissionscommunales Bois et Chasse X X X X X Chemins voirie et sécurité X X X X X X Finances et Budget X X X X X X Patrimoine X X X X X X Grands travaux X X X X CCAS X X X X Correspondant Défense X CCID X X X X X X X X X X Coteau... Más

DÉLÉGATION DES ÉLUS DE CHARTEVES 07/12/2012 Conseillers Municipaux 1erAdjointe Maire Commissionscommunales Bois et Chasse X X X X X Chemins voirie et sécurité X X X X X X Finances et Budget X X X X X X Patrimoine X X X X X X Grands travaux X X X X CCAS X X X X Correspondant Défense X CCID X X X X X X X X X X Coteau de Chartèves - CCAF de Chartèves Syndicatsintercommunaux SIAM S T S T Syndicat collège de Condé en Brie T T S S Syndicat du regroupement scolaire de Jaulgonne S S T T S T USESA S T S T USEDA T T FABLIO (Anciennement SITUACT) T S S T 4CB S T T S Commission : Communications Animation culture X Commission : Sécurité accessibilité X Commission : Voirie et assainissement X Commission : Environnement X X Commission : Action sociale X UCCSA X X X Programmation LEADER X Elaboration du SCOT X DélégationsdesAdjoints X X Participation à l organisation des fêtes et cérémonies. Culture et communication : X X Enquêtes, suivi et recuil d opinions auprè Menos

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Compte-rendu du 29 Mai 2012

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Département de l’Aisne Arrondissement de Château Thierry Communauté de Communes du Canton de Condé en Brie Compte rendu Conseil Communautaire du 29 mai 2012 Sommaire ‰‰ Approbation du compte rendu du 12 avril 2012 ‰‰ Présentation du CEL ‰‰ ALSH ‰‰ Conventions ‰‰ Tarifs ‰‰ Régie d’avance ‰‰ Lignes budgétaires... Más

Département de l’Aisne Arrondissement de Château Thierry Communauté de Communes du Canton de Condé en Brie Compte rendu Conseil Communautaire du 29 mai 2012 Sommaire ‰‰ Approbation du compte rendu du 12 avril 2012 ‰‰ Présentation du CEL ‰‰ ALSH ‰‰ Conventions ‰‰ Tarifs ‰‰ Régie d’avance ‰‰ Lignes budgétaires ‰‰ Budget général ‰‰ Budget Assainissement ‰‰ Logements locatifs sociaux - Point sur les loyers impayés ‰‰ MEF - PSA - Subventions 2012 ‰‰ Service Aide à domicile - Forfaits Frais ‰‰ Marché Enlèvement ordures ménagères - Avenant n°2 au lot 1 ‰‰ Marché Déchets verts- Avenant n°2, Touret ‰‰ Étude des déchets - Convention de groupement de commandes ‰‰ Assainissement non collectif - Premiers diagnostics, Demande de subventions AESN ‰‰ Assainissement collectif - Modification du montant de la participation pour le raccordement à l’égout ‰‰ Questions diverses Nombre de délégués en exercice : 52 Nombre de délégués présents : 35 Nombre de délégués votants : 35 CR 29/05/2012 1/12 Monsieur Menos

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