BERRIC - bulletin janvier 2012

1 Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de BERRIC Nombre de conseillers : En exercice : 14, Présents : 11, Votants : 14 L’an 2012, le...

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1 Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de BERRIC Nombre de conseillers : En exercice : 14, Présents : 11, Votants : 14 L’an 2012, le 26 Janvier à 19h00, Le Conseil Municipal de la commune de BERRIC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André... Más

1 Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de BERRIC Nombre de conseillers : En exercice : 14, Présents : 11, Votants : 14 L’an 2012, le 26 Janvier à 19h00, Le Conseil Municipal de la commune de BERRIC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André FEGEANT, Maire. Date de la convocation : 18 Janvier 2012 Présents : Mrs FEGEANT, BARRE, PICHON, CROLAS, GRIJOL, LAUNAY, Mmes BESCOND, CADORET, LE PENRU, PEDRONO, RIVAL. Absents : Mrs MEZZOUG (donné procuration à M. CROLAS), LE BERRE (donné procuration à Mme RIVAL), NANCEY (donné procuration à M. PICHON) Secrétaire de séance : Gérard CROLAS N° : 2012-01-01 Objet : Contrat d’association avec l’Ecole privée Saint Thuriau – Participation 2012 Monsieur Le Maire rappelle au Conseil municipal qu’un contrat d’association à l’enseignement public a été conclu entre l’Etat et l’Ecole primaire privée Saint Thuriau de Berric le 19/11/2002. La commune de Berric assume la charge d Menos

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